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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR
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CLASS' CROUTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLASS' CROUTE
APAGOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1432474
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2027

Présentation de la marque CLASS' CROUTE

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLASS' CROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APAGOR domicilié(e) BÂTIMENT SIGMA, 3 AVENUE DU CANADA, PARC TECHNOPOLIS - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 348 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA domicilié(e) BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CLASS' CROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLASS' CROUTE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

APAGOR a également déposé les autres marques suivantes : CLASS CROUTE , CLASS'CROUTE , LES FESTINS D'ALEXANDRE , CLASS'CROUTE , MIDIBAG , CLASS'CROUTE , PRÊTS A DÎNER


APAGOR, société par actions simplifiée - BÂTIMENT SIGMA, 3 AVENUE DU CANADA, PARC TECHNOPOLIS - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 491348512


Novagraaf France, SA - BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352586 - Publication au BOPI 2007-10-05

Renouvellement sans limitation n°2098858 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement d'adresse n°382235 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381034 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 10 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642572 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Inscription le 10 février 2015 - Changement de dénomination n°642573 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2017 n°2660950 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-04

Restauration